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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets COATHALEM Biscuiterie
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LE COURTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURTOIS
S.A.R.L. Ets COATHALEM Biscuiterie, Le Moulin des Landes, 29000 QUIMPER.

Numéro de dépôt :
1252876
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1993

Présentation de la marque LE COURTOIS

Déposée le 1 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets COATHALEM Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets COATHALEM Biscuiterie - France.

La marque LE COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURTOIS est expirée depuis le 1 décembre 1993.

Ets COATHALEM Biscuiterie a également déposé les autres marques suivantes : COATHALEM CCC , KER MA VRO


S.A.R.L. Ets COATHALEM Biscuiterie, Le Moulin des Landes, 29000 QUIMPER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Gelées, confitures, conserves Farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.